J.O. 126 du 1 juin 2005
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Arrêté du 3 mai 2005 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)
NOR : AGRP0501189A
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité,
Vu le code rural, et notamment ses articles R.* 661-1 à R.* 661-11 ;
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu les arrêtés du 1er juin 1994 et du 8 avril 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section plantes fourragères et à gazon),
Arrête :
Article 1
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 126 du 01/06/2005 texte numéro 178
Article 2
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 126 du 01/06/2005 texte numéro 178
Article 3
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2005, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Brome cathartique : Banco, Luprime ;
Dactyle : Arly, Athos ;
Fétuque élevée fourrage : Carmine, Fuego, Seine.
Ray-grass anglais fourrage : Barlatan, Fanal, Gladio, Herbie, Ohio, Orleans, Tivoli, Ventoux ;
Ray-grass d'Italie alternatif : Caramba, Prompt, Shoot.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Caballo, Domino, Modesto, Montblanc ;
Ray-grass hybride : Dorcas, Mondelo.
Légumineuses fourragères :
Lotier : Upstart ;
Luzerne : Vermont, Sitel, Daisy, Marina, Meldor, Sanditi ;
Sainfoin : Albion ;
Trèfle blanc : Alice, Menna, Tivoli ;
Trèfle violet : Diper, Jonas, Violetta rvp ;
Vesce commune d'hiver : Safran ;
Vesce commune de printemps : Carole, Caroline, Catarina, Topaze.
Graminées à gazon :
Agrostide stolonifère : Southshore ;
Fétuque ovine : Spartan, Quatro ;
Fétuque rouge demi-traçante : Jupiter ;
Fétuque rouge gazonnante : Bargreen ;
Fétuque élevée gazon : Asterix, Barfelix, Borneo, Savoy, Tomahawk, Villageoise ;
Paturin commun : Sabre ;
Paturin des prés : Saskia ;
Ray-grass anglais gazon : Faveur, Pickwick, Verdi, Delaware, Figaro, Ace, Amiral, Barmona, Brightstar, Caddy, Danilo, Baccara.Article 4
Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2005 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés désignées ci-après :
Luzerne : Franken neu, Medina.Article 5
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), au 31 décembre 2004, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Brome cathartique : Meribel ;
Brome sitchensis : Doue ;
Dactyle : Lucyle ;
Fétuque des prés : Benfesta, Cosmos 11, Maldo ;
Fétuque élevée fourrage : Lubrette, Sopline ;
Fléole des prés : Alpage ;
Ray-grass anglais fourrage : Aladin, Anaconda, Belfort, Broutor, Cavia, Concile, Elgon, Fanda, Fetione, Mammout, Marino, Meba, Montagne, Nelson, Trimaran ;
Ray-grass d'Italie non alternatif : Cervus, Dama, Rustyl, Tribune, Zenith ;
Ray-grass hybride : Dalita, Gazella, Granit, Skipper.
Légumineuses fourragères :
Luzerne : Bella, Lifeuil, Medalfa, Recor, Resis ;
Trèfle blanc : Brindisi, Donna ;
Trèfle violet : Marcom, Temara, Vanessa.
Graminées à gazon :
Agrostide stolonifère : Prominent ;
Agrostide ténue : Eagle, Highland ;
Fétuque rouge demi-traçante : Bastide, Couperin, Manoir, Marker, Symphony ;
Fétuque rouge gazonnante : Bingo, Melody, Weekend ;
Fétuque rouge traçante : Hollywood, Sunset ;
Fétuque élevée gazon : Olga ;
Paturin des prés : Barlympia, Elysee, Parade ;
Ray-grass anglais gazon : Allegro, Barcredo, Bardessa, Eden, Kirwan, Rival, Sensation.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2007.Article 6
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) au 31 décembre 2004 les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Brome cathartique, Decibel ;
Dactyle : Kid, Saborto ;
Fétuque élevée fourrage : Amelie, Elfina ;
Ray-grass d'Italie non alternatif : Caid, Tonic, Vicugna.
Légumineuses fourragères :
Luzerne : Warotte ;
Trèfle violet : Vesna ;
Graminées à gazon :
Fétuque rouge demi-traçante : Helena ;
Fétuque rouge gazonnante : Quinta.Article 7
Est modifié ainsi qu'il suit l'article 9 de l'arrêté du 1er juin 1994 modifié, pour la variété de trèfle blanc Baron :
Dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », au lieu de : « R 2n (FR) », lire : « Agri obtentions SA (FR) ».Article 8
Est modifié ainsi qu'il suit l'article 6 de l'arrêté du 8 avril 2004 pour les variétés de ray-grass d'Italie alternatifs :
Au lieu de : « Ray-grass d'Italie alternatif : Caramba, Peleton », lire : « Ray-grass d'Italie alternatif : Caramba ».Article 9
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 3 mai 2005.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
L'ingénieur en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
O. Denais